Conseil Municipal du 22 novembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
144Budget Principal Ville - Décision budgétaire modificative n°2 - Délibération
145Débat d'orientation budgétaire pour 2011 - Délibération
146Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 349 063 euros pour le financement d'une opération d'acquisition de deux logements PLS par la SA d'HLM LOGIREP 78 rue du Président Wilson à Levallois - Délibération
147Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 358 740 euros pour le financement d'une opération d'acquisition de deux logements PLS par la SA d'HLM LOGIREP 7-7 bis rue de l'Aspirant Dargent à Levallois - Délibération
148Attribution d'une subvention à l'association de gestion de l'Ecole Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découverte - Délibération
149Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de classes musée - Délibération
150Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2010/2011 - Délibération
151Accès des enfants du personnel de la SNCF aux structures multi-accueils de la Ville. Convention avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français - Délibération
152Délibération modificative - Tarifs du Conservatoire - Délibération
153Décision de classement du réseau de distribution de froid précisant la zone de desserte et définissant des périmètres de développement prioritaire - Délibération
154CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL BATEAU STATIONNAIRE N° 21311000241 - Délibération
155Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - rapport d'activité du SEDIF - Délibération
156Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Délibération
157Rapport annuel 2009 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du secteur IX - ZAC du Front de Paris - ZAC Victor Hugo - rapport d'activité de la Société IDEX - Délibération
158Rapport annuel 2009 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du Front de Seine - Rapport d'activité de la Société Levallois Energie Maintenance - Délibération
159Rapport d'activité 2009 du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) - Délibération
160Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise d'équipements publics à usage de maison de l'enfance et club adolescents au profit de la Ville - Délibération
161Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise d'un équipement social et technique au profit de la Ville - Délibération
162Z.A.C. Gustave Eiffel - Transfert de propriété de biens immobiliers au profit de la SEMARELP - Délibération
163Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 49 rue Victor Hugo - Délibération
164Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1011 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération
165Transformation de postes - Délibération
166Adhésion de la ville de Levallois à l'association de l'école de deuxième chance des Hauts-de-Seine - Délibération
167RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON PRECEDEMMENT DENOMME PAUL BERT PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS AUX TRAVAUX INDUITS DE L’IMMEUBLE SIS 49 RUE CAMILLE PELLETAN A LEVALLOIS - Délibération
168PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF À L’ACCIDENT AUTOMOBILE DE MONSIEUR FUMEL LE 09 MARS 2010 - Délibération
169Convention d'occupation du domaine public de la Ville pour l’exploitation de kiosques à journaux - Délibération
170Autorisation de signer une convention avec la Maison de retraite 'les Marronniers' pour l'entretien des espaces verts extérieurs - Délibération
171Convention type relative à la mise à disposition gracieuse de l'espace permanence aux personnes privées exerçant l'activité d'écrivain public - Délibération